Cerfa n° 10329 - Accueil


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n° 10329*02 ministere du budget, des comptes publics et de la fonction publique direction generale des douanes et droits indirects

1/2 N° 51191#01 Notice d’information pour la déclaration des éléments nécessaires au calcul des impositions 1 - Renseignements concernant les constructions ou ...

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ... données vous concernant auprès de l’organisme qui a traité votre demande. Nom : ... 7/27/2012 12:16:15 PM ...

Salarié N°: 000 Salarié N°: 000 Salarié N°: 000 Salarié N°: 000 Salarié N°: 000 # ! 5)'587)0)17()3/86-)8566%/%5-?63285810@0))03/2-

Ministère del’économie, del’industrie etdel’emploi Ministère del’agriculture etdelapêche ME04 N°10791 02 EXONÉRATIONDECOTISATIONSPATRONALESDESÉCURITÉ

Cerfa N° : 13995*04 Date de mise à jour : Septembre 2016 Page 1/2 N° 13995*04 MERCI DE REMPLIR CET IMPRIMÉ EN LETTRES MAJUSCULES DÉCLARATION DE DÉTENTION ET D ...

13757*02. NOM, NOM D'USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE . N° SIREN, le cas échéant. N° SIREN, le cas échéant.

Cerfa N °13990*05 Date de ... Article 4 de l'arrêté du 04/12/09 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de dindes de reproduction

cerfa N ° 2 - NATuRE DE LA ... lorsque l’association n’est pas propriétaire de ses locaux, de fixer l’adresse du siège social en accord avec le propriétaire ...

CERFA tentative_prealable_conciliation TI-11807 Author: Rachel.Lalost Created Date: 4/3/2015 3:50:40 PM ...

direction gÉnÉrale des douanes et droits indirects ———— n° 12810*01 demande de francisation (1) n° 300 ——— d' un navire de commerce (2) pÊche (2) ...

Ce formulaire, dûment complété selon les informations de la notice cerfa n° 5814 , daté, signé et accompagné des pièces énumérées ci-dessus, ...

AM_formulaire DEB_dec Author: CHAUVEAUX Created Date: 1/6/2011 12:00:00 AM ...

cerfa n° 13447*03 declaration d’organisation d’une manifestation sportive non motorisee sur une voie publique ou ouverte a la circulation publique,

N° 12269*02 ENREGISTREMENT DES PSYCHOLOGUES AU RÉPERTOIRE ADELI Agence Régionale de Santé Madame, Monsieur, Les informations que vous communiquez dans ce document ...

permis de détention (formulaire Cerfa n° 13996*01). Title (Microsoft Word - Cerfa permis provisoire de d351tention.doc) Author: bertrandph Created Date:

Demande d'autorisation pour les procédures simplifiées Formulaire complémentaire - IMPORTATION 13. Bureau de contrôle (le cas échéant) 14. Type de déclaration ...

INTERCALAIRE suite du formulaire M2, M2 agricole (rappeler uniquement dénomination et forme juridique) MPLIR DANS TOUS LES CAS: - si l ...

Fiche d’ensemble routier Éléments techniques d’un ensemble routier pour la délivrance d’une autorisation individuelle de transport exceptionnel

représentant en France soit par la DRIRE, ou un procès verbal de réception à titre isolé établi par la DRIRE ;

DÉCLARATION DE PERTE. de carte nationale d’identité de passeport. PERSONNE MAJEURE PERSONNE MINEURE . MERCI DE REMPLIR CE FORMULAIRE EN ...

n° 13750*03 (si ancien format d’immatriculation) CADRE RéSERVé A L’ADMINISTRATION Vu les pièces justificatives ...

Contrat d’apprentissage (art. L6211-1 et suivants du code du travail) Cerfa FA13 Contrat régi par les articles L. 6221-1 à L. 6225-8 du Code du travail

cerfa n°14415*04 (1) ... Obligatoire sinon renvoi du formulaire pour complément d’information (5) Libre choix (6) Base de remboursement du transport

... janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire. ... Date prévisible d'embauche

cerfa N ° 2 - NATuRE DE LA ... lorsque l’association n’est pas propriétaire de ses locaux, de fixer l’adresse du siège social en accord avec le propriétaire ...

la liste des personnes chargées de l’administration (veuillez compléter le formulaire Cerfa N ...

(Articles L.412-3 et suivants, R.412-3, R.121-5 et suivants, R.442-2 du code des procédures civiles d’exécution) ... 1. Votre bailleur est une personne physique ...

PUBLIC ROUTIER EN COMMUN DE ... conducteur (case S.1 . du certificat ... le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, ...

... jj/mm/aaaa N° : Formulaire 15187*02 Feuillet 1 '" "de(s) salarié(s) d'une durée de 00 mois 00 jours pour réaliser : ­ un contrat de prestation conclu entre l ...

cerfa 2059-H-SD (2015) Formulaire obligatoire Article 41-00 A annexe III du CGI 11610*11 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N° de dépôt

Ce formulaire vous permet de déclarer l ... reproduire la page 2/3 en nombre suffisant pour déclarer l’ensemble de la ... Si votre association a son ...

2 - Identité du déclarant (Le déclarant est le titulaire de l’autorisation) Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q Nom : Prénom :

les bénéficiaires d’un contrat aidé (CUI, EAV), mentionner obligatoirement ne n° de contrat et adresser l’original signé du présent cerfa à l’ASP.