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... jj/mm/aaaa N° : Formulaire 15187*02 Feuillet 1 '" "de(s) salarié(s) d'une durée de 00 mois 00 jours pour réaliser : ­ un contrat de prestation conclu entre l ...

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Formulaire 15187*02 Feuillet 4. Dénomination : Activité (NAF) : 0000A Siret : 000000000 00000 Adresse : Complément : Code postal : 00000 Commune :

voir les modalités d'acquittement sur la notice du formulaire Contrat : durée indéterminée durée déterminée : durée du contrat : 00 mois et 00 jours

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ... données vous concernant auprès de l’organisme qui a traité votre demande. Nom : ... 7/27/2012 12:16:15 PM ...

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2 - Identité du déclarant (Le déclarant est le titulaire de l’autorisation) Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q Nom : Prénom :

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Le signalement de la perte ou du vol de votre carte Vitale entraîne : sa désactivation pour en éviter tout usage frauduleux

2° que le débit de boissons susmentionné répond aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux zones protégées.

1 Nous sommes là pour vous aider n N°12947*02 Demande en injonction de payer devant la juridiction de proximité (Articles 1405 à 1424 du code de procédure civile)

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès ...

Veuillez remplir le formulaire« DECLARATION DES REVENUS DE L’ANNEE 2015 PERÇUS DANS UNE SOCIETE A L’IS PAR LE CHEF D’EXPLOITATION OU

N° 13750*05 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ...

N° 13930*01 DEMANDE D'OCTROI DE NUMERO EORI (Remplir suivant les cases ad hoc ci-après) Vous êtes une société ou un établissement (*)Raison sociale:

N°12948*02 Demande en injonction de payer devant le tribunal d’instance (Articles 1405 à 1424 du code de procédure civile) Votre identité (demandeur):

CRÉATION d’une ASSOCIATION DÉCLARATION PRÉALABLE Loi du 1er juillet 1901, article 5 Décret du 16 août 1901, articles 1 à 7 Ce formulaire vous permet de ...

Formulaire à remplir par le responsable de la liste. Formulaire valable uniquement s’il est accompagné des pièces justificatives (voir notice explicative au dos)

cerfa N° 11823*03 (*) Cocher la case utile 1/2. MI - SG/DICOM 2016 BUT ET MODALITÉS DE L’OPÉRATION PROJETÉE Capital d’émission : Nombre de billets :

Cerfa N°13989*04 Date de mise à jour : ... Article 4 des arrêtés du 26/02/08, relatifs à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l ...

declaration d’ensemble des revenus de l’annee 2014 (forfait) et 2015 (reel) des non salaries agricoles et des cotisants de solidarite n° en cours

Merci de remplir ce formulaire à l'encre noire, en lettres majuscules sans les accents et sans rature Nom de naissance (C'est le nom qui figure sur votre acte de ...

Situation personnelle Lieu d’exercice ou établissement : ouverture, modification, ... POUR FACILITER VOTRE DECLARATION, REPORTEZ-VOUS A LA NOTICE.

N° de la convention : | |__|__|__| |__|__| |__|__|__|__| ... Je demande à bénéficier du suivi de la cellule de reclassement Prestataire retenu : ...

N° 10401* Ministère chargé ... Je joins un certificat médicalà l’appui de la demande. Je déclare sur l’honneur*que les renseignements portés sur ce ...