Formulaire cerfa n°13693 - Accueil


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PUBLIC ROUTIER EN COMMUN DE ... conducteur (case S.1 . du certificat ... le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, ...

d'achat du gazole peuvent être exigées. (4) ... de ce tableau, le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, ...

Raison sociale de l'entreprise (ou nom, prénom de l'exploitant le cas échéant ) : Numéro SIREN : Numéro de TVA intracommunautaire pour les entreprises ...

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, ... données vous concernant auprès de l’organisme qui a traité votre demande. Nom : ... 7/27/2012 12:16:15 PM ...

Fiche d’ensemble routier Éléments techniques d’un ensemble routier pour la délivrance d’une autorisation individuelle de transport exceptionnel

cerfa N ° 2 - NATuRE DE LA ... lorsque l’association n’est pas propriétaire de ses locaux, de fixer l’adresse du siège social en accord avec le propriétaire ...

Ce formulaire vous permet de déclarer l ... reproduire la page 2/3 en nombre suffisant pour déclarer l’ensemble de la ... Si votre association a son ...

2 - Identité du déclarant (Le déclarant est le titulaire de l’autorisation) Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q Nom : Prénom :

(Articles L.412-3 et suivants, R.412-3, R.121-5 et suivants, R.442-2 du code des procédures civiles d’exécution) ... 1. Votre bailleur est une personne physique ...

cerfa n°14415*04 (1) ... Obligatoire sinon renvoi du formulaire pour complément d’information (5) Libre choix (6) Base de remboursement du transport

la liste des personnes chargées de l’administration (veuillez compléter le formulaire Cerfa N ...

... jj/mm/aaaa N° : Formulaire 15187*02 Feuillet 1 '" "de(s) salarié(s) d'une durée de 00 mois 00 jours pour réaliser : ­ un contrat de prestation conclu entre l ...

DÉCLARATION DE PERTE. de carte nationale d’identité de passeport. PERSONNE MAJEURE PERSONNE MINEURE . MERCI DE REMPLIR CE FORMULAIRE EN ...

... janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire. ... Date prévisible d'embauche

carte nationale d'identité ou passeport du (des) mineur(s) 0 titre d'identité républicain, document de circulation pour étranger mineur 0

N° 13750*05 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ...

cerfa N° 11823*03 (*) Cocher la case utile 1/2. MI - SG/DICOM 2016 BUT ET MODALITÉS DE L’OPÉRATION PROJETÉE Capital d’émission : Nombre de billets :

N° 13756*02. Ce formulaire vous permet de déclarer, en préfecture, le retrait de la circulation de votre véhicule. Veuillez cocher la case correspondante :

cerfa N° 13749*04 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification ...

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès ...

N° 10401* Ministère chargé ... Je joins un certificat médicalà l’appui de la demande. Je déclare sur l’honneur*que les renseignements portés sur ce ...

... (BIC): Option pour le versement libératoire de l’impôt sur ... Versement libératoire de l’impôt sur le revenu calculé sur le chiffre d’affaires ou ...

centre de formation cachet À remplir par le stagiaire etat civil rs1xxx-0125-11971*02 0125 08 05 rs 1 1 demande d’admission au bÉnÉfice des rÉmunÉrations

N°12948*02 Demande en injonction de payer devant le tribunal d’instance (Articles 1405 à 1424 du code de procédure civile) Votre identité (demandeur):

NOM et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE DU LOCATAIRE N° SIREN, le cas échéant Domicile (si location, veuillez indiquer le domicile du locataire)

2° que le débit de boissons susmentionné répond aux dispositions législatives et réglementaires relatives aux zones protégées.

Cerfa N°13989*04 Date de mise à jour : ... Article 4 des arrêtés du 26/02/08, relatifs à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l ...

nom du médecin ou de l’±tablissement qui a soign± l’intress± : éventuelles rserves motiv±es (joignez si besoin une lettre d’accompagnement) :

cerfa N°11962*16. A.2 SITUATION SCOLAIRE A . Vous préparez en 2016-2017 le diplôme de fin d’études secondaires : ... Tout dossier de travaux, photos, ...

Formulaire à remplir par le responsable de la liste. Formulaire valable uniquement s’il est accompagné des pièces justificatives (voir notice explicative au dos)

N°13960*01 Demande de permis de visite (Articles D64, D65, D255 à D258 et D403 et suivants du code de procédure pénale) 1° VOTRE IDENTITE . Votre nom de famille :

Merci de remplir ce formulaire à l'encre noire, en lettres majuscules sans les accents et sans rature Nom de naissance (C'est le nom qui figure sur votre acte de ...

Fait à , le Certificat de vie n° 11753*02 Procuration Décret 1277-2000 du 26 décembre 2000 Article 441-7 du code pénal “Est puni d’un an d’emprisonnement ...

DÉTERMINATION ANNUELLE DES DROITS À L’ALLOCATION DE LOGEMENT (Articles L 542-5 et L 831-1 du Code de la sécurité sociale) N° en attente 1/2