Formulaire cerfa n°13693 - Accueil


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d'achat du gazole peuvent être exigées. (4) ... de ce tableau, le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, ...

Raison sociale de l'entreprise (ou nom, prénom de l'exploitant le cas échéant ) : Numéro SIREN : Numéro de TVA intracommunautaire pour les entreprises ...

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Fiche d’ensemble routier Éléments techniques d’un ensemble routier pour la délivrance d’une autorisation individuelle de transport exceptionnel

Situation personnelle Lieu d’exercice ou établissement : ouverture, modification, ... POUR FACILITER VOTRE DECLARATION, REPORTEZ-VOUS A LA NOTICE.

la liste des personnes chargées de l’administration (veuillez compléter le formulaire Cerfa N ...

DÉCLARATION DE PERTE. de carte nationale d’identité de passeport. PERSONNE MAJEURE PERSONNE MINEURE . MERCI DE REMPLIR CE FORMULAIRE EN ...

cerfa N ° 2 - NATuRE DE LA ... lorsque l’association n’est pas propriétaire de ses locaux, de fixer l’adresse du siège social en accord avec le propriétaire ...

2 - Identité du déclarant (Le déclarant est le titulaire de l’autorisation) Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q Nom : Prénom :

(Articles L.412-3 et suivants, R.412-3, R.121-5 et suivants, R.442-2 du code des procédures civiles d’exécution) ... 1. Votre bailleur est une personne physique ...

... janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire. ... Date prévisible d'embauche

Cerfa N°13989*04 Date de mise à jour : ... Article 4 des arrêtés du 26/02/08, relatifs à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l ...

cerfa N° 12827*01 Déclaration de maladie professionnelle N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r ... MALADIE déclarée par la victime ou ses ayants-cause :

carte nationale d'identité ou passeport du (des) mineur(s) 0 titre d'identité républicain, document de circulation pour étranger mineur 0

N° 13756*02. Ce formulaire vous permet de déclarer, en préfecture, le retrait de la circulation de votre véhicule. Veuillez cocher la case correspondante :

N° 10401* Ministère chargé ... Je joins un certificat médicalà l’appui de la demande. Je déclare sur l’honneur*que les renseignements portés sur ce ...

N° 13757*02. NOM, NOM D'USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE . N° SIREN, le cas échéant. N° SIREN, le cas échéant.

no 13 616*01 demande de dÉrogation pour c] la capture ou l'enlÈvement * la destruction * la perturbation intentionnelle *

N° SIREN, le cas échéant. N° SIREN, le cas échéant. Je m’oppose à la réutilisation de mes données personnelles à des fins de prospection commerciale ...

cerfa N°11962*16. A.2 SITUATION SCOLAIRE A . Vous préparez en 2016-2017 le diplôme de fin d’études secondaires : ... Tout dossier de travaux, photos, ...

Extrait de casier judiciaire (bulletin n°3), Justificatif de domicile (copie du bail, contrat de domiciliation, copie de la lettre du propriétaire, ...

Ou bien pose d’une chaudière basse température et d’un programmateur de chauffage (uniquement dans les cas prévus par l’arrêté) ...

... le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, afin de déterminer le nombre de litres ouvrant droit au remboursement ...

DÉTERMINATION ANNUELLE DES DROITS À L’ALLOCATION DE LOGEMENT (Articles L 542-5 et L 831-1 du Code de la sécurité sociale) N° en attente 1/2

NOM et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE DU LOCATAIRE N° SIREN, le cas échéant Domicile (si location, veuillez indiquer le domicile du locataire)

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès ...

INTERCALAIRE suite du formulaire M2, M2 agricole (rappeler uniquement dénomination et forme juridique) MPLIR DANS TOUS LES CAS: - si l ...

cerfa N° 13749*04 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification ...

1 Nous sommes là pour vous aider n N°12947*02 Demande en injonction de payer devant la juridiction de proximité (Articles 1405 à 1424 du code de procédure civile)

Formulaire à remplir par le responsable de la liste. Formulaire valable uniquement s’il est accompagné des pièces justificatives (voir notice explicative au dos)

Un timbre fiscal correspondant au droit de délivrance Un certificat médical de moins de 6 mois Pour les demandes d’équivalence avec un ... Ce formulaire, ...

N° de la convention : | |__|__|__| |__|__| |__|__|__|__| ... Je demande à bénéficier du suivi de la cellule de reclassement Prestataire retenu : ...

13912*03. CONVENTION RELATIVE ... EAV), mentionner obligatoirement ne n° de contrat et adresser l’original signé du présent cerfa à l’ASP. CADRE STRUCTURE D ...