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Fiche d’ensemble routier Éléments techniques d’un ensemble routier pour la délivrance d’une autorisation individuelle de transport exceptionnel

D41, D42, D423, D424, D11, D12, D21, D22 : voir schéma Essieux Le schéma type représente un certain nombre d'essieux. La zone "essieux" doit être remplie en ...

... jj/mm/aaaa N° : Formulaire 15187*02 Feuillet 1 '" "de(s) salarié(s) d'une durée de 00 mois 00 jours pour réaliser : ­ un contrat de prestation conclu entre l ...

PUBLIC ROUTIER EN COMMUN DE ... conducteur (case S.1 . du certificat ... le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, ...

Situation personnelle Lieu d’exercice ou établissement : ouverture, modification, ... POUR FACILITER VOTRE DECLARATION, REPORTEZ-VOUS A LA NOTICE.

DÉCLARATION DE PERTE. de carte nationale d’identité de passeport. PERSONNE MAJEURE PERSONNE MINEURE . MERCI DE REMPLIR CE FORMULAIRE EN ...

2 - Identité du déclarant (Le déclarant est le titulaire de l’autorisation) Vous êtes un particulier Madame q Monsieur q Nom : Prénom :

(Articles L.412-3 et suivants, R.412-3, R.121-5 et suivants, R.442-2 du code des procédures civiles d’exécution) ... 1. Votre bailleur est une personne physique ...

la liste des personnes chargées de l’administration (veuillez compléter le formulaire Cerfa N ...

cerfa N ° 2 - NATuRE DE LA ... lorsque l’association n’est pas propriétaire de ses locaux, de fixer l’adresse du siège social en accord avec le propriétaire ...

... janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'applique aux réponses faites à ce formulaire. ... Date prévisible d'embauche

Cerfa N°13989*04 Date de mise à jour : ... Article 4 des arrêtés du 26/02/08, relatifs à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de l ...

N°13960*01 Demande de permis de visite (Articles D64, D65, D255 à D258 et D403 et suivants du code de procédure pénale) 1° VOTRE IDENTITE . Votre nom de famille :

N° 10401* Ministère chargé ... Je joins un certificat médicalà l’appui de la demande. Je déclare sur l’honneur*que les renseignements portés sur ce ...

cerfa N° 12827*01 Déclaration de maladie professionnelle N o u s s o m m e s l à p o u r v o u s a i d e r ... MALADIE déclarée par la victime ou ses ayants-cause :

NOM et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE DU LOCATAIRE N° SIREN, le cas échéant Domicile (si location, veuillez indiquer le domicile du locataire)

N° SIREN, le cas échéant. N° SIREN, le cas échéant. Je m’oppose à la réutilisation de mes données personnelles à des fins de prospection commerciale ...

La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d'accès et de rectification des données auprès ...

13912*03. CONVENTION RELATIVE ... EAV), mentionner obligatoirement ne n° de contrat et adresser l’original signé du présent cerfa à l’ASP. CADRE STRUCTURE D ...

Un timbre fiscal correspondant au droit de délivrance Un certificat médical de moins de 6 mois Pour les demandes d’équivalence avec un ... Ce formulaire, ...

... le nombre de litres consommés à l'arrêt inscrit sur le formulaire n°14637*01, afin de déterminer le nombre de litres ouvrant droit au remboursement ...

1 Nous sommes là pour vous aider n N°12947*02 Demande en injonction de payer devant la juridiction de proximité (Articles 1405 à 1424 du code de procédure civile)

cerfa N°11962*16. A.2 SITUATION SCOLAIRE A . Vous préparez en 2016-2017 le diplôme de fin d’études secondaires : ... Tout dossier de travaux, photos, ...

DÉTERMINATION ANNUELLE DES DROITS À L’ALLOCATION DE LOGEMENT (Articles L 542-5 et L 831-1 du Code de la sécurité sociale) N° en attente 1/2

N° 13757*02. NOM, NOM D'USAGE le cas échéant et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE . N° SIREN, le cas échéant. N° SIREN, le cas échéant.

cerfa N° 13749*04 * La loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, garantit un droit d’accès et de rectification ...

Ou bien pose d’une chaudière basse température et d’un programmateur de chauffage (uniquement dans les cas prévus par l’arrêté) ...

N° de la convention : | |__|__|__| |__|__| |__|__|__|__| ... Je demande à bénéficier du suivi de la cellule de reclassement Prestataire retenu : ...

Formulaire à remplir par le responsable de la liste. Formulaire valable uniquement s’il est accompagné des pièces justificatives (voir notice explicative au dos)

N° 13756*02. Ce formulaire vous permet de déclarer, en préfecture, le retrait de la circulation de votre véhicule. Veuillez cocher la case correspondante :

centre de formation cachet À remplir par le stagiaire etat civil rs1xxx-0125-11971*02 0125 08 05 rs 1 1 demande d’admission au bÉnÉfice des rÉmunÉrations

no 13 616*01 demande de dÉrogation pour c] la capture ou l'enlÈvement * la destruction * la perturbation intentionnelle *

N°12660*02 DECLARATION des causes d’incapacité ou d’interdiction faisant obstacle à la validation du permis de chasser La validation du permis de chasser n ...

Merci de remplir ce formulaire à l'encre noire, en lettres majuscules sans les accents et sans rature Nom de naissance (C'est le nom qui figure sur votre acte de ...