Cerfa n° 13960*01


Code pour ajouter ce livre sur votre site:
N°13960*01 Demande de permis de visite (Articles D64, D65, D255 à D258 et D403 et suivants du code de procédure pénale) 1° VOTRE IDENTITE . Votre nom de famille :

N°13960*01 . La loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative aux fichiers nominatifs garantit un droit d'accès et de rectification des données

N°13960*01 Demande de permis de visite (Articles D64, D65, D255 à D258 et D403 et suivants du code de procédure pénale) 1° VOTRE IDENTITE . Votre nom de famille :

cerfa n Demande de Couverture maladie universelle complémentaire ... S'il n'a pas déjà fait une demande de CMUC, il doit remplir le formulaire S 3711 et S 3712.

cerfa NOTICE EXPLICATIVE pour remplir le FORMULAIRE CERFA N° 11886*01- ... Le formulaire doit être daté et signé par le responsable de la société qui dépose le ...

DP complexe : Cerfa 13404*04 DP simple : Cerfa 13407*04 . 2 Préalables ... Le formulaire (cerfa 13404*04) est disponible auprès de votre mairie et

Après la visite, le médecin adresse rapidement à la préfecture le CERFA 14880*01, exemplaires n°1 «préfecture» (des volets 1 et 2) ...

PC → Cerfa 13409*04 PCMI → Cerfa 13406*04--2 Préalables Pour constituer votre dossier de permis de construire, une notice

grise et, éventuellement, du certificat de cession. Je déclare avoir pris connaissance qu'un véhicule retiré de la circulation (cas 1 et 2) ne devra

cerfa @ internet - DGFIP. Canada. Please state the number of appendix you are filing with this form (form 5001 for dividends, form 5002 for interests or form 5003 ...

DÉCLARATION DE CHANGEMENT DE SITUATION entraînant un changement de caisse primaire d’affiliation VOLET 1 destiné à la nouvelle CPAM d’affiliation

cerfa. Identification du prescripteur n°60-3937 l'étiquette du patient est à coller ici Prescriptions relatives au traitement de l'affection de longue durée ...

cerfa 13754*01 Created Date: 7/30/2013 7:17:37 PM

cerfa N° 2069-A-NOT-SD Pour les dépenses engagées au titre de 2011 N° 50489#14 Art. 244 quater B du CGI CRÉDIT D'IMPÔT EN FAVEUR DE LA RECHERCHE NOTICE

cerfa n° 12644*02 republique franÇaise modèle n°5 demande d’autorisation d’acquisition et de dÉtention d’armes et de munitions

cerfa N° 12644*02 ! " # $ % & ' ( ) ... cerfa_12644.do Author: Accueil SNT Created Date:

n° 61-2258 enquÊte du comitÉ d'hygiÈne, de sÉcuritÉ et des conditions de travail relative À des situations de risque grave

cerfa N° 14579*01 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Cachet du service des impôts des entreprises N° 2734-SD (03-2012) @internet-DGFiP Date de réception :

annexe n° 5002 Joindre un formulaire annexe n° 5003 II) Désignation du bénéficiaire des revenus Nom et prénom ou raison sociale Profession ... cf. notice ...

cerfa N° 11718*02 cerfa COUPON RÉPONSE RELATIF A MA DÉCLARATION DE CHANGEMENT N° 11718*03 MINISTÈRE DE LA DÉFENSE ... 106_09_250805.PDF Author: ve.lancezeux

cerfa n° 12644*02 republique franÇaise modèle n°5 demande d’autorisation d’acquisition et de dÉtention d’armes et de munitions

- d’un VRPà cartes multiples, - d’un travailleur à domicile, ... Une carte d’immatriculation vous sera adressée par votre nouvelle caisse d’affiliation.

Title: cerfa_13824_02 Author: nlouiset Created Date: 3/5/2012 3:33:00 PM

N° 13409*02 * 1 - Identité du ou des demandeurs Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation et le redevable des taxes ...

cerfa NO 11580*03 Reçu au titre des dons à certains organismes d'intérêt général Articles 200, 238 bis et 885-0 V bis A du code énéral des im ôts CGI

le cerfa 12100 de demande de passeport ; Qu'est-ce qu'un cerfa ? le cerfa 14952 de demande de vote par procuration ; le cerfa 11383 d'accident du travail ;

direction gÉnÉrale des douanes et droits indirects ———— n° 12810*01 demande de francisation (1) n° 300 ——— d' un navire de commerce (2) pÊche (2) ...

n° 10329*02 ministere du budget, des comptes publics et de la fonction publique direction generale des douanes et droits indirects

MINISTERE cerfa DE LA JUSTICE Déclaration de ressources ... n° 10.0087. 2/4 Si vous êtes ... 10. — CHARGES A ...

cerfa N° 51962#01 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N° 2048-IMM-NOT-SD (03-2016) @internet-DGFiP NOTICE pour la rédaction de la déclaration de plus ...

permis de détention (formulaire Cerfa n° 13996*01). Title (Microsoft Word - Cerfa permis provisoire de d351tention.doc) Author: bertrandph Created Date:

4• d’un chèque bancaire ou postal ou d'un mandat postal de 30 € libellé à l’ordre de « Agent ... IDENTIFICATION ET AUTORISATION DE VOTRE ...


Demande d'autorisation pour les procédures simplifiées Formulaire complémentaire - IMPORTATION 13. Bureau de contrôle (le cas échéant) 14. Type de déclaration ...