cerfa 3233 sd listes des fichiers et notices pdf cerfa 3233 sd

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Demande de renseignements pour la période à compter du 1er janvier 1956 ... Tarifs des demandes portant à la fois sur des personnes et des immeubles 12 € ...


Demande de renseignements pour la période à compter du 1er janvier 1956 ... Tarifs des demandes portant à la fois sur des personnes et des immeubles 12 € ...

(BOFiP-Impôts) BOI-BNC-BASE-50 dans sa version en vigueur au moment du fait générateur. TABLEAU DE DETERMINATION DES PLUS-VALUES ET MOINS-VALUES (page 3)

N° 2787-SD @internet-DGFiP 2012 Télépaiement (uniquement DGE) ... cerfa. TOTAL BASE IMPOSABLE (arrondie) TAUX TOTAL TAXE DUE (arrondie) AB AC AD A1 AE AF AG A2 AH ...

cerfa 01 02 La charte du contribuable et auprès de votre service des impôts : des relations entre l’administration fiscale et le contribuable basées sur les ...

N° 2572- A-SD Nom de l'établissement N° d'identification (SIRET) Exercice social Montants des créances d'impôts constatées au cours de l'exercice

01/10/2013 au 30/09/2014 (1) ... cerfa 1 2 3 4 5 1 3 b 2 4 4. Author: fournydo Created Date: 9/22/2014 2:45:07 PM ...

cerfa N° 2069-A-NOT-SD Pour les dépenses engagées au titre de 2011 N° 50489#14 Art. 244 quater B du CGI CRÉDIT D'IMPÔT EN FAVEUR DE LA RECHERCHE NOTICE

... (reporter le montant cumulé figurant sur le bordereau récapitulatif de cotisation (BRC) ou la déclaration unifiée de cotisations sociales ... cerfa N° 14982 ...

(BRC) ou la déclaration unifiée de cotisations sociales (DUCS) ou la déclaration trimestrielle de salaires (DTS) relatif au dernier mois ou au dernier trimestre ...

... EFFORT DE CONSTRUCTION ... de construction, soumise à une cotisation au taux de 2%) Une fiche d’aide au calcul est à votre disposition au dos de ce bordereau ...

cerfa N° 51962#01 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N° 2048-IMM-NOT-SD (03-2016) @internet-DGFiP NOTICE pour la rédaction de la déclaration de plus ...

direction generale des finances publiques cerfa n° 2039-not-sd (2011-2012) n°51546#01 notice pour remplir la dÉclaration de report en arriÈre des dÉficits

Formule 2709 : Renvoyée à : ... cerfa. N° 2705-SD (01-2016) CADRES A REMPLIR PAR LE DEPOSANT Dispositions relatives à la situation patrimoniale :

cerfa N° 2039-SD (2011-2012) N° 14471*01 Formulaire obligatoire (article 220 quinquies du CGI) REPORT EN ARRIÈRE DES DÉFICITS

cerfa 2069-M-SD (2012) N° 12386*05 Formulaire obligatoire ... reporter le montant des dons consentis à ces organismes sur le relevé de solde n° 2572.

cerfa N° 2079-FCE-SD (2013) N° 12635 *06 Formulaire obligatoire Art 49 septies ZH de l'annexe III au CGI CRÉDIT D'IMPÔT POUR DEPENSES DE FORMATION DES DIRIGEANTS

cerfa N° 14982*01 (article 244 quater C du CGI) N° 2079-CICE-SD Dépenses engagées au titre de 2013 ... Microsoft Word - BAT 2079-CICE-SD_année 2014.doc Author:

3 Si vous télédéclarez via TDFC la déclaration n° 2079-CICE-SD, vous devez utiliser ce nouveau service pour la demande de remboursement de la créance de CICE.

cerfa N° 2079-CICE-SD Dépenses engagées au titre de 2014 N° 14982*02 (article 244 quater C du CGI)

cerfa 2069-M-SD (2011) N° 12386*04 Formulaire obligatoire Art. 49 septies X et 49 septies XA annexe III au CGI REDUCTION D'IMPOT MECENAT (Article 238 bis et 200 bis ...

cerfa 2577-SD (2013) PREFINANCEMENT DU CREDIT D’IMPÔT POUR LA COMPETITIVITE ET L’EMPLOI ... d’une cession (ou d’un nantissement) pour cette même créance, ...

cerfa 2069-M-SD (2011) N° 12386*04 Formulaire obligatoire Art. 49 septies X et 49 septies XA ... 4 N-5 A 10 N-4 B (A-10) 11 N-3 C (B-11) 12 N-2 D (C-12) 13 N-1 E (D ...